Un tweet peut-il être soumis au droit d’auteur ? C’est une question que je me posais il y a quelques jours en écrivant l’article sur le retweet. En effet lorsque l’on republie un tweet, enfreint-on un droit d’auteur ? Un message de 140 caractères est-il suffisamment long et créatif pour pouvoir prétendre à la protection au titre du droit d’auteur ?
Selon Wikipedia, le Droit d’Auteur est défini comme « l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur ou un ayant droit sur une œuvre de l’esprit ». De plus rappelons que d’après les conditions d’utilisation de Twitter : »L’utilisateur conserve ses droits sur tout Contenu qu’il soumet, publie ou affiche sur ou par l’intermédiaire des Services. »
Alors un tweet peut-il donc être considéré comme une oeuvre de l’esprit ?
Je viens justement de lire un article de juillet 2009 intitulé Les « Tweets » et le droit d’auteur? publié par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. L’article aborde les points critiques notamment la question de la taille, du contenu et de l’originalité, pour qu’un tweet puisse être soumis au droit d’auteur.
A la fameuse question du tweet et de la protection par le droit d’auteur, la réponse n’est pas tranchée. A priori si le tweet (ou un ensemble de tweets) venait à remplir les critères d’originalité suffisants selon la loi sur le droit d’auteur, il pourrait en effet bénéficier de la protection. L’article de l’OMPI mentionne cependant que « les faits ne sont pas protégeables par le droit d’auteur », c’est-à-dire n’espérez pas obtenir un droit d’auteur pour un tweet qui parle de la météo, des embouteillages ou de votre repas au fast-food aussi créative que votre prose soit.
L’article soulève une autre question qui selon moi est la plus importante. Admettons que votre tweet bénéficie du droit d’auteur, comment le faire appliquer et respecter ? Et même si vous y arrivez qu’allez-vous faire de ce tweet ? Pour être republié il faudrait à chaque fois votre accord, imaginez la complexité et puis surtout pour moi cela va à l’encontre du principe même de Twitter dont la finalité est le partage d’informations permettant la diffusion au plus grand nombre.
Quelques règles simples de politesse suffisent selon moi pour rendre à César ce qui est à César :
- lors d’un retweet, n’oubliez pas de nommer l’auteur original
- vous utilisez un bout de texte, citez la source
- évitez d’utiliser un slogan ou de poster un logo (tous 2 étant considéré comme des œuvres de l’esprit) dont vous n’êtes pas l’auteur car dans ce cas là c’est vous qui violez probablement le droit d’auteur de la marque.
Si vous voyez d’autres règles à rajouter, n’hésitez pas à les mentionner en commentaire. De même, vous avez des interrogations, un avis et souhaitez réagir à propos des tweets et du droit d’auteur, laissez nous un commentaire. 
Articles Complémentaires :
{ 4 trackbacks }
{ 1 commentaire… le lire ci-dessous ou en ajouter un }
on verra pour les droits d’auteur mais il y a aussi le problème de diffamation et la vie privée. les gens parlent comme chez eux en oubliant qu’ils publient ces trucs pour tout le monde. ils se trouvent attaqués en justice avec les détails et les avis qu’ils mettent sur Twitter qui diffament les réputations. il faut faire plus d’attention je crois.